Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS NORMANDES
(GROUPE ARES, Association Pour la Promotion des Viandes du Terroir Normand)

Numéro de dépôt :
1728604
Date de dépôt :
02/11/1990
Lieu de dépôt :
EVREUX
Date d'expiration :
02/11/2000
SAVEURS NORMANDES de GROUPE ARES

Présentation de la marque SAVEURS NORMANDES

Déposée le 2 novembre 1990 par GROUPE ARES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EVREUX), la marque française « SAVEURS NORMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (GROUPE ARES, Association Pour la Promotion des Viandes du Terroir Normand), domicilié(e) Association type loi 1901, 5, rue de la Petite-Cité BP. 882, 27008 EVREUX CEDEX - France.

La marque SAVEURS NORMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728604.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS NORMANDES est expirée depuis le 2 novembre 2000.

GROUPE ARES a également déposé les autres marques suivantes : "L'AGNEAU PRIMEUR" , FLEURONS NORMANDS


(GROUPE ARES, Association Pour la Promotion des Viandes du Terroir Normand) - Association type loi 1901, 5, rue de la Petite-Cité BP. 882, 27008 EVREUX CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-37

Viandes bovines, ovines, porcines et volailles à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.